ECRANEO — Document de préparation à compléter avant ouverture commerciale
Informations légales

Mentions légales

Identité de l’éditeur, hébergeur, contact et médiation de la consommation.

À compléter avant publicationLes zones surlignées doivent être remplacées par les informations réelles de l’entreprise. Cette structure ne remplace pas la validation d’un professionnel du droit.

1. Éditeur du site

Nom commercial : ECRANEO
Exploitant / raison sociale : À RENSEIGNER
Forme juridique : À RENSEIGNER
Capital social : SI APPLICABLE
Adresse du siège : À RENSEIGNER
SIREN / SIRET : À RENSEIGNER
RCS ou Répertoire des métiers : À RENSEIGNER
Numéro de TVA intracommunautaire : SI APPLICABLE

2. Contact

Téléphone : À RENSEIGNER
Adresse électronique : À RENSEIGNER
Directeur de la publication : À RENSEIGNER

3. Hébergement

Hébergeur : À RENSEIGNER APRÈS DÉPLOIEMENT
Adresse et coordonnées de l’hébergeur : À RENSEIGNER

4. Activité commerciale

ECRANEO commercialise des téléviseurs d’occasion contrôlés et, le cas échéant, des accessoires compatibles. Les caractéristiques, accessoires fournis, défauts connus et conditions de remise sont indiqués sur chaque fiche produit.

5. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur dont relève l’entreprise : NOM, ADRESSE ET SITE DU MÉDIATEUR À RENSEIGNER.

6. Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, éléments graphiques, photographies propres à ECRANEO et signes distinctifs sont protégés. Les marques de fabricants citées restent la propriété de leurs titulaires et sont utilisées uniquement pour identifier les produits.

7. Signalement

Toute demande relative à un contenu, une erreur ou l’exercice d’un droit peut être adressée aux coordonnées indiquées ci-dessus.